Déposée le 3 août 1987 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ONZE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149, rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2347499) - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2347499) - 75116 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE Société Anonyme - 149, rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2347499) - 92534 - France - SIREN 582101424
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, rue Decamps,75116 PARIS (dossier no 2347499) - 75116 - France
Inscription le 25 juin 2001 - Concession de licence n°325854 - Publication au BOPI 2001-06-25
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-14
Renouvellement sans limitation n°2094602 - Publication au BOPI 1997-34
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2007 n°2347499 - Publication au BOPI 2007-07-24
Inscription le 10 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°172397 - Publication au BOPI 1994-05-10
Inscription le 14 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159454 - Publication au BOPI 1993-06-14
Inscription le 4 décembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49839 - Publication au BOPI 1990-12-04
Inscription le 16 novembre 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°151623 - Publication au BOPI 1992-11-16
Inscription - Publication au BOPI
Inscription le 24 août 1990 - CONCESSION DE LICENCE n°47527 - Publication au BOPI 1990-08-24
Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas;articles pour reliures, photographies, articles de papeterie et articles de bureau;matériel d'instruction ou d'enseignement clichés.Tous articles de maroquinerie et bagages, à savoir sacs, porte-monnaie, porte-clés, portefeuilles, porte-chéquier, porte-cartes, sacs à mains, sacs de voyage, valises, porte-billets, étuis à cigarettes, porte-documents, étuis à lunettes, sacs de soirée, vanity-cases, trousses de toilette, pochettes de maquillage, parapluies et parasols.Vêtements en général, notamment pantalons, knickers, shorts, caleÇons, combinaisons, chemises, chemisettes, T-shirts, pull-over, chandails, tricots, gilets, vestes, imperméables, anoraks, manteaux, pardessus, pélerines, jupes, robes, blouses, survêtements, vêtements en fourrure, foulards, châles, écharpes, chaussettes, bas, collants, vêtements de sport, sous-vêtements, gants, maillots de bain, peignoirs, bretelles, ceintures, cravates, chaussures, bottes, pantoufles, sandales, chaussures de sport, chapeaux, casquettes, bérets et visières.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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