Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'ESPRIT LIBRE
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94520708
Date de dépôt :
18/05/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2024

Présentation de la marque L'ESPRIT LIBRE

Déposée le 18 mai 1994 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ESPRIT LIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-26 du 1 juillet 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 Rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric domicilié(e) 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque L'ESPRIT LIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94520708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'ESPRIT LIBRE arrivera à expiration en date du 18 mai 2024.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 149 Rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France - SIREN 582101424


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. ALLARD Paul-Eric - 39 Rue Fessart - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription le 5 mars 2007 - Concession de licence n°449751 - Publication au BOPI 2007-03-05

Renouvellement sans limitation le 5 mai 2004 n°2264184 - Publication au BOPI 2004-05-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 1 juil. 1994 au BOPI 1994-26

Inscription le 7 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°507657 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-07

Renouvellement sans limitation le 9 avril 2014 n°2555428 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-09

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; almanachs; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres; articles pour reliure; photographies; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériels pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés; cachets (sceaux); coffrets non en métaux précieux et supports à cachets; calendriers; cavaliers pour fiches; chromolithographies; écussons (cachets en papier); marques pour livres; serre-livres; pains à cacheter; photogravures; cartes postales; représentations et reproductions graphiques.Télécommunications; agences d'informations; agence de presse; communications par terminaux d'ordinateurs; communications radiophoniques, télégraphiques et téléphoniques; expédition et transmission de dépêches; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques; émissions radiophoniques et télévisées; messagerie électronique et télématique; services télématiques; transmission de télécopies; télévision par câble; transmission d'imageset de messages assistés par ordinateurs.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Production et location de films sur bande vidéo; services de club à but de divertissement; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums; production de films; formation pratique; publication de livres et de textes autres que textes publicitaires; location d'enregistrements sonores; de films cinématographiques et de bandes vidéo; montage de programmes radiophoniques et de télévision; organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; prêt de livres; production de films et de films sur bandes vidéo; production et représentation de spectacles; services de studio d'enregistrement; studio de cinéma; divertissement radiophoniques et télévisé

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.