Déposée le 3 août 1999 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « IL »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149, rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ip SO, Selàrl d'avocats au Bareau de Paris domicilié(e) 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 149, rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 582101424
ip SO, Selàrl d'avocats au Bareau de Paris - 5, rue Murillo - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02
Publication - Publication le 10 sept. 1999 au BOPI 1999-37
Renouvellement sans limitation le 28 août 2009 n°2416720 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-28
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments électriques, à savoir : appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir : ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux, épingles de cravates, fixe-cravates, boutons de manchettes, porte-monnaie en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, vases en métaux précieux, coffrets à bijoux, cendriers pour fumeurs (en métaux précieux), étuis à cigarettes et à cigares (en métaux précieux), fume-cigares et fume-cigarettes (en métaux précieux), boîtes à allumettes en métaux précieux, boîtes à cigares et à cigarettes, chaînes de montres, bracelets de montres, porte-clefs de fantaisie, ornements à chapeaux en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir : étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, mallettes pour documents, sacs à main, trousses de voyage, coffres de voyage, boîtes en cuir ou en carton-cuir, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses de vêtements (pour le voyage) ; peau d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Bermudas ; cardigans, carrés, étoles et châles ; costumes, caleçons et maillots de bain ; bottes ; bretelles, caleçons, casquettes, ceintures (habillement), ceintures cordelières, ceintures de perles, chandails, chapeaux, bérets, toques, cagoules, bonnets ; chaussures ; chemises, chemisiers, polos, débardeurs ; jupon ; gants, cravates, écharpes, foulards, gilets ; articles d'habillement, imperméables, jeans, jupes, maillots de corps ; manteaux ; pantalons, pantalons corsaire, fuseaux, salopettes ; pulls, cols roulés, pulls marinière ; pantoufles ; robes de chambre, robes de nuit ; parkas, duffle-coats, anoraks, doudounes, gabardines, pardessus, redingotes, blousons ; peignoirs, pull-overs, pyjamas, robes, robes barboteuses, robes chemisier, robes fillette, shorts, sweaters, sweat-shirts, tuniques, tee-shirts, survêtements, sandales, vestes, blazers.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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