Déposée le 8 juin 2005 par HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-28 du 15 juillet 2005.
Le déposant est HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149, rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE - 149, rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France
NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 13 novembre 2006 - Concession de licence n°443658 - Publication au BOPI 2006-11-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46
Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28
Renouvellement sans limitation le 19 mai 2015 n°2587074 - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-05-19
Inscription le 28 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712186 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Inscription le 24 juillet 2019 - Changement d'adresse n°764759 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-07-24
Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775873 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Aérosols anti-agression, munitions et projectiles, armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifices. Instruments de musique. Produits de soudure et de colmatage, anti-dérapant, dalles de faux-gazon, matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Services d'informations et de conseils, assistance, en relation avec la vente au détail ou en gros, promotionnelle ou en soldes, par correspondance, en magasins ou surfaces de ventes, franchisés ou non, en particulier sur réseau informatique et télématique et notamment sur réseau Internet, en matière de mode et ses accessoires, beauté et santé, décoration et cuisine ; services de consultation se rapportant à la mode et ses accessoires, la beauté et la santé, la décoration et la cuisine, mais n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires, notamment sur réseau informatique et télématique et en particulier sur réseau Internet ; stylisme dans le domaine de la mode et accessoires y afférent, de la beauté et de la santé, de la décoration intérieure et extérieure, de la cuisine ; organisation et gérance administrative de lieux d'expositions, de foires et de salons à but non commercial, notamment sur réseau informatique et télématique et en particulier sur réseau Internet ; services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, d'informations sur les techniques et méthodes de vente au détail et de vente par correspondance ; concession de licences ; constitution (élaboration) et réalisation (élaboration) de banques et de bases de données dans le domaine des produits textiles, des tissus, des produits d'habillement, et plus généralement des accessoires de mode, et encore plus généralement de bases de données administratives, services de saisie et de traitement de données ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédia ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématiques, d'appareils et d'instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Services de restauration (alimentation), de restaurants libre-service, de restaurants à service rapide et permanent, bars, de cafés-restaurants, de cafétérias, de salons de thé, et de traiteurs. Soins d'hygiène, d'esthétiques et de beauté, salon de coiffure, massages. Accompagnement en société, clubs de rencontres, agences matrimoniales, établissement d'horoscopes, services d'agences d'adoption, services de sécurité pour la protection des biens et des individus, agences de surveillance nocturne, agences de détectives, location et prêt de vêtements et de linge pour l'habillement.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELLE"