ELLE HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme
Présentation de la marque ELLE
Déposée le 30 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.
La marque ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELLE arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 582101424
NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France
Inscription le 4 décembre 2001 - Concession de licence n°336368 - Publication au BOPI 2001-12-04
Demande de renouvellement le 18 mars 2009 n°2134527 - Publication au BOPI 2009-03-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Renouvellement sans limitation n°2134527 - Publication au BOPI 1999-08
Inscription le 19 juin 2000 - Concession de licence n°302207 - Publication au BOPI 2000-06-19
Inscription le 13 novembre 2006 - Concession de licence n°443658 - Publication au BOPI 2006-11-13
Inscription le 21 juillet 1997 - Concession de licence n°240345 - Publication au BOPI 1997-07-21
Inscription le 25 novembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°57799 - Publication au BOPI 1991-11-25
Inscription le 29 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°161566 - Publication au BOPI 1993-07-29
Inscription le 26 mai 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°173808 - Publication au BOPI 1994-05-26
Inscription le 22 septembre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°67769 - Publication au BOPI 1992-09-22
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2009 n°2401731 - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-03-18
Inscription le 28 novembre 2017 - Résiliation de licence n°712186 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-11-28
Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752871 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28
Renouvellement sans limitation le 28 février 2019 n°2707941 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-02-28
Inscription le 30 juillet 2019 - Résiliation de licence n°765322 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-07-30
Inscription le 17 décembre 2019 - Concession de licence n°775873 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-12-17
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28
Peintures, colorants et teintures, couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut;métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.Porte-clefs;métaux communs et leurs alliages;matériaux de constructions métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Lampes, lampadaires et luminaires, appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, notamment automobiles, chariots, charrettes, camions, camionnettes, caravanes, bicyclettes, tricycles, triporteurs, avions, bateaux, canots, chalauds, chaloupes, navires, yachts, ballons dirigeables, ballons aérostatiques, parachutes, locomotives et wagons.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques);matières textiles fibreuses brutes.Fils à usage textile.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs et plantes artificielles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles.Articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël.Plantes et fleurs naturelles;plantes et fleurs séchées pour la décoration;semences, graines et plants.Cendriers, boîtes et coffrets à cigarettes et à cigares, étuis à cigarettes et à cigares, porte-allumettes, porte-cigarettes, porte-cigares, fume-cigarettes et fume-cigares, pots à tabac, tabatières, tous ces produits n'étant pas en métaux précieux, blagues à tabac et articles pour fumeurs en général, tabac, allumettes.Services de publicité, d'affaires, de conseils pour l'organisation de la direction des affaires, d'affichage, de distribution de matériel publicitaire, notamment pour la vente par correspondance ou la vente au détail en boutique ou dans les grands magasins;location d'articles et appareils en liaison avec les services de cette classe;services rendus par un franchiseur à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives.Services de constructions en général et, notamment, aménagement et décoration de locaux.Services de communication et, notamment, agences de presse et d'informations;services de communications radiophoniques, téléphoniques, télégraphiques et télématiques;expédition, transmission de dépêches et de messages;diffusion de programmes de télévision;émissions radiophoniques et télévisées;télex;télégrammes;télescription, services d'information par réseau télématique;services télématiques en vue d'obtenir des informations contenues dans des banques de données;services destinés à l'information du public;services de communications sur réseaux informatiques en général;services de communications dans le domaine audiovisuel et vidéo.Services de transmission d'informations contenues dans des banques de données.Services de transport de passagers et de marchandises, y compris les services nécessairement en relation avec des transports;tous services de voyages et d'excursions;tous services concernant l'emmagasinage, l'entreposage, le gardiennage et la distribution de marchandises;tous services de location de moyens de transports de toutes natures et d'objets divers relatifs aux services de transport et aux services en relation avec les transports;agences de voyages.Services de broderie et de couture, coupe et traitement de tissus et textiles;travaux sur céramique, travaux du cuir, impression de dessins et en général, traitement de matériaux.Services d'enseignement, d'éducation et de divertissement en général;services destinés à la récréation du public;distribution de supports d'informations (journaux, revues, périodiques, magazines, publications, cassettes, programmes et émissions télévisées);cours par correspondance;édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et de publications en général;enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général;séminaires, stages et cours notamment cours de décoration, d'architecture intérieure, de couture, de tapisserie, d'ameublement, de confection et de décoration d'abat-jour, de peinture sur soie, d'aménagement et d'arts ménagers en général,montage de programmes radiophoniques et télévisés;publications de livres;organisation de concours et de jeux;programmes d'informations et de divertissements radiophoniques et télévisés;spectacles;production et location de films et cassettes y compris de cassettes vidéos;services d'édition, d'enregistrement, de duplication, de transmission et de reproduction des sons et des images, abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images;Services de location de marchandises, appareils et objets en relation avec les services ci-dessus;location d'articles et appareils en liaison avec les services des classes revendiquées.Services rendus par un franchiseur à savoir, formation de base du personnel.Services de décoration, y compris de décoration intérieure, services d'architecture, de paysagistes, de conseils en construction et établissement de plans, études de projets;bureaux d'études techniques;informations sur la mode et la décoration;services concernant le logement, l'hébergement, les maisons de repos;services d'accompagnement de personnes;salon de beauté et de coiffure, conférences, services rendus par des associations à leurs membres, agences matrimoniales, consultations de toutes natures;locations de costumes, d'articles et appareils en liaison avec les services des classes revendiquées, services de sélection de marchandises, services d'entraide et services sociaux;services de conseils et d'informations commerciales;services de conseils n'ayant pas de rapport avec l'organisation et la direction des affaires;services liés à une activité de promotion commerciale sous toutes ses formes et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés;organisation de conférences, forums, colloques services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concession de licences;bureaux de rédaction, gérance de droits d'auteur, agences pour rencontres et clubs de rencontres;reportages, traductions, organisation d'expositions, foires et salons;services d'information par réseau télématique;imprimerie;programmation pour ordinateurs;services d'échange de correspondances;constitution et réalisation de banques de données;services de saisie et de traitement de données; prestations de services en liaison avec des activités relevant directement ou indirectement du domaine de la restauration et de l'hôtellerie
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.