Déposée le 27 décembre 1994 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CINEMONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-05 du 3 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 149 RUE ANATOLE FRANCE,92534 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2276494) - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2276494) - 75016 - France.
La marque CINEMONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94551099.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE SOCIETE ANONYME - 149 RUE ANATOLE FRANCE,92534 LEVALLOIS-PERRET CEDEX (dossier no 2276494) - 92534 - France - SIREN 582101424
MARKPLUS INTERNATIONAL - 46 RUE DECAMPS,75016 PARIS (dossier no 2276494) - 75016 - France
Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2004 n°2276494 - Publication au BOPI 2004-12-01
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30
Publication - Publication le 3 févr. 1995 au BOPI 1995-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; tous supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, disquettes informatiques; disques optiques; disques optiques compacts; supports de données magnétiques et optiques; logiciels et progiciels; machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; périphériques d'ordinateur.Métaux précieux et leurs alliages (autres qu'à usage dentaire); joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; montres; bracelets de montres; boîtiers et chaînes de montres; épingles de parure; écrins en métaux précieux; étuis à cigares et à cigarettes; gobelets et flacons en métaux précieux; vaisselles et vases en métaux précieux (autres que les couverts). Cuirs et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses; cartables; porte-cartes; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes dits "vanity cases"; porte-documents; havresacs; réticules, sacs à main; sacs de voyage; sacs-housses pour vêtements; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); articles de bourrellerie; portefeuilles; mallettes pour document.Vêtements (habillement); vêtements de sports (autres que de plongée); gants (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements, chaussures et tapis); décorations pour arbres de Noël; jouets pour animaux domestiques; engins pour exercices corporels; crosses de golf et leurs étuis; gants de golf; jeux de balles, de boules et de ballons; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisé seulement avec un récepteur de télévision; jeux automatiques et électroniques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; poupées; lits et maisons de poupées; vêtements de poupées; marionnettes; masques de carnaval et de théâtre; animaux en peluche; rembourrage de protection; queues de billard, raquettes, boyaux et cordes de raquettes; sacs de cricket et de golf; skis; tables de billard.Tabac, articles pour fumeurs non en métaux précieux; allumettes; briquets
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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