Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU d'Elle
HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3685745
Date de dépôt :
22/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2029
CHATEAU d\'Elle de HACHETTE FILIPACCHI PRESSE

Présentation de la marque CHATEAU d'Elle

Déposée le 22 octobre 2009 par la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU d'Elle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HACHETTE FILIPACCHI PRESSE domicilié(e) 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CHATEAU d'Elle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685745.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU d'Elle arrivera à expiration en date du 22 octobre 2029.

HACHETTE FILIPACCHI PRESSE a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


HACHETTE FILIPACCHI PRESSE, Société Anonyme - 3/9 avenue André Malraux, Immeuble Sextant - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 582101424


NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 3 février 2011 - Concession de licence n°541986 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Inscription le 28 mars 2019 - Changement d'adresse n°752871 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-03-28

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2019 n°2717830 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-12

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée.