Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU D'ELLE
Hachette Filipacchi Presse, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3260987
Date de dépôt :
04/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
04/12/2023
CHATEAU D\'ELLE de Hachette Filipacchi Presse

Présentation de la marque CHATEAU D'ELLE

Déposée le 4 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Hachette Filipacchi Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU D'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Hachette Filipacchi Presse domicilié(e) 149, rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 101 424 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, domicilié(e) 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque CHATEAU D'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260987.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU D'ELLE est expirée depuis le 4 décembre 2023.

Hachette Filipacchi Presse a également déposé les autres marques suivantes : PERISCOPE , MINI MAX , IL , SEXOLOGIE , REPORTER-JUNIOR , VOYAGES PARIS MATCH , NOTRE ENFANT , TV FRANCE , POUR TOUS TOT OU TARD LE JOURNAL DE BABAR , MONVOYAGE


Hachette Filipacchi Presse, Société Anonyme - 149, rue Anatole France - 92534 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France - SIREN 582101424


NOVAGRAAF FRANCE, - 2-6 RUE SARAH BERNHARDT CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02

Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524203 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25

Inscription le 3 février 2011 - Concession de licence n°541986 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542716 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30

Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU D'ELLE.