CHATEAU D'ELLE
Présentation de la marque CHATEAU D'ELLE
Déposée le 4 décembre 2003 par la Société Anonyme (SA) Hachette Filipacchi Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CHATEAU D'ELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CHATEAU D'ELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260987.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU D'ELLE est expirée depuis le 4 décembre 2023.
Hachette Filipacchi Presse a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524203 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Inscription le 3 février 2011 - Concession de licence n°541986 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-03
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2013 n°2542716 - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-10-30
Inscription le 28 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778441 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-28