Marque renouvelée - Marque en vigueur

TV-REPLAY
HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3667676
Date de dépôt :
29/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/07/2029
TV-REPLAY de HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES

Présentation de la marque TV-REPLAY

Déposée par voie électronique le 29 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TV-REPLAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES domicilié(e) Immeuble Sextant, 3-9 Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 286 319 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé domicilié(e) 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque TV-REPLAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3667676.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TV-REPLAY arrivera à expiration en date du 29 juillet 2029.

HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES a également déposé les autres marques suivantes : Maison et Déco , CMI FRANCE , ICI PARIS , FLOWEAVER , ICI PARIS


HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES, Société par actions simplifiée - Immeuble Sextant, 3-9 Avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 324286319


MARKPLUS INTERNATIONAL, M. GRUNIG Hervé - 39 Rue FESSART - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 9 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640543 - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-01-09

Inscription le 31 mai 2018 - Transmission totale de propriété n°725251 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-05-31

Inscription le 4 juillet 2018 - Rectification d'une erreur matérielle n°727739 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-04

Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745553 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2019 n°2709534 - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-03-15

Services d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et de transcription, de transmission et de systématisation d'enregistrements sonores et/ou visuels ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de données à savoir saisie, recueil, systématisation de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications ; extraction et récupération d'informations et exploration de données par le biais de réseaux informatiques mondiaux (recherche d'information dans des fichiers informatiques pour des tiers) ;

Services de télécommunication, communication par terminaux d'ordinateur, émission et réception de données, de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateur ou par appareils et instruments de télécommunications, transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques d'images, services de diffusion d'informations par voie électroniques, notamment pour les réseaux de communications mondiales (de type Internet), ou à accès privé ou réservé, communications par voie hertzienne, satellite ou câble, émission de documents, de films et de programmes de télévision, services de courrier électronique, transmission d'informations, de sons et d'images contenus dans des bases de données ou dans un serveur télématique en ligne ou en temps différé, transmission électronique de données, images, documents, par l'intermédiaire de terminaux d'ordinateur et tous autres systèmes de transmission tels que ondes, câbles, satellites, vidéos, communications ; fourniture d'accès multi-utilisateurs à des recueils d'informations de propriété exclusive par le biais de réseaux informatiques mondiaux, fourniture d'accès par le réseau informatique mondial à des émissions télévisées, reportages audiovisuels, oeuvres audiovisuelles et vidéo ; Services de télédiffusion comprenant l'exploitation de services de télévision par abonnement (télévision à péage) y compris services de vidéo à la demande ; transmission et diffusion d'émissions télévisées et de films, et en particulier de programmes vidéo à la demande, services de transmission de vidéos à la demande ;

Edition et publication de textes (autres que des textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audio-numériques à mémoire morte), de programmes multimédias, de jeux et de tous supports sonores et/ou visuels, services d'enseignement, d'éducation et de divertissement.