Présentation de la marque BIBLIOTHEQUE DU DIMANCHE
Déposée le 10 décembre 2002 par la société HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES (S.N.C
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BIBLIOTHEQUE DU DIMANCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-03 du 17 janvier 2003.
Le déposant est la société HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES (S.N.C domicilié(e) 149 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92534 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 286 319 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque BIBLIOTHEQUE DU DIMANCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIBLIOTHEQUE DU DIMANCHE est expirée depuis le 10 décembre 2012.
HACHETTE FILIPACCHI ASSOCIES (S.N.C.) - 149 rue Anatole France,92534 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92534 - France - SIREN 324286319
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-20
Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03
Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; catalogues, prospectus, albums, affiches et posters ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos et crayons ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; clichés ; calendriers ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Services de communication, à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; services de communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et télématiques et par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive et en particulier sur terminaux d'ordinateurs, sur périphériques d'ordinateurs ou tous équipements électroniques et/ou numériques, et, notamment vidéophone, visiophone et vidéo-conférence ; expédition et transmission de dépêches et de messages ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par supports télématiques et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; diffusion de programmes de télévision, d'émission radiophoniques et télévisées ; télévision par câble, par voie hertzienne, télévision numérique ; transmission et diffusion d'images et plus généralement de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques, télévisés, audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; transmission de télégrammes ; transmission d'informations par téléscripteurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le medium connu ; communications par réseaux de fibres optiques ; services de messagerie électronique ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; abonnement à tous supports de sons et/ou d'images ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation à destination du public sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques, édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques) ; édition de cédérom et de cédéi ; enseignement et éducation à l'initiation et au perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques, de télévision et de programmes multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; organisation de concours, de loteries et de jeux en tous genres, radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) , de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; production et location d'oeuvres artistiques, de films, de cassettes et de cassettes vidéo et plus généralement sur tous supports et notamment supports multimédia (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres et autres publications quelqu'en soit le support ; prêt et locations de jeux ; vidéothèques à savoir mise à disposition ou location de cassettes vidéo ; services rendus par un franchiseur à savoir formation de base du personnel ; organisations de spectacles ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; location d'appareils d'éclairage pour es décors de théâtre ou les studios de télévision ; services de studios d'enregistrement ; reportages photographiques ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; rédaction de scénario ; activités de critiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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