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Marques déposées par HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif
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ZIN'S
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ZIN'S
HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
96651947
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque ZIN'S

Déposée le 22 novembre 1996 par HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZIN'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif), domicilié(e) 10 rue Thierry Le Luron, 92300 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque ZIN'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZIN'S est expirée depuis le 22 novembre 2006.

HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : CONSOLES MAG , KID 40 , KID 50 , KID 33 , PS NEWS , MINIZIN'S , Dcast , KID 44


HACHETTE DISNEY PRESSE (Société en Nom Collectif) - 10 rue Thierry Le Luron, 92300 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Inscription le 4 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°237981 - Publication au BOPI 1997-06-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-18

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Métaux communs et leurs alliages; serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique; clés (clefs); anneaux métalliques pour clefs; objet d'art en métaux communs; lettres et chiffres en métaux communs; écussons en métaux communs; fermetures métalliques pour sac; porte-clefs non en métaux précieux; figurines (statuettes) en métaux communs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; porte-clefs de fantaisie; objets d'art en métaux précieux

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.