Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PA PORCELAIN ART
HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3104997
Date de dépôt :
05/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2021
PA PORCELAIN ART de HACHETTE COLLECTIONS

Présentation de la marque PA PORCELAIN ART

Déposée le 5 juin 2001 par HACHETTE COLLECTIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PA PORCELAIN ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est HACHETTE COLLECTIONSTODO domicilié(e) 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 291 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.

La marque PA PORCELAIN ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PA PORCELAIN ART est expirée depuis le 5 juin 2021.

HACHETTE COLLECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVER SON ENFANT , L'ART DE LA CALLIGRAPHIE , Patchwork , MON ATELIER PATISSERIE , Maille BOX MES CREATIONS TRICOT FACILE , L'alphabet en s'amusant , SOLDATS de 14-18 Découvrir et collectionner les soldats de plomb de la grande guerre , Rosaires et couronnes de dévotion , REALISER SON TRAIN ELECTRIQUE LA GRANDE EPOPEE DU TRAIN HISTOIRE ET TECHNOLOGIE , 222 GARANTI


HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif - 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 395291644


DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2011 n°2470808 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-17

Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°790973 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Petits objets de décoration en porcelaine sous la forme de petites boîtes.