Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEVER SON ENFANT
HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
99802506
Date de dépôt :
08/07/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2019

Présentation de la marque ELEVER SON ENFANT

Déposée le 8 juillet 1999 par HACHETTE COLLECTIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEVER SON ENFANT »

Le déposant est HACHETTE COLLECTIONSTODO domicilié(e) 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 291 644 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL domicilié(e) 46, RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEVER SON ENFANT est expirée depuis le 8 juillet 2019.

HACHETTE COLLECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : L'ART DE LA CALLIGRAPHIE , Patchwork , MON ATELIER PATISSERIE , Maille BOX MES CREATIONS TRICOT FACILE , L'alphabet en s'amusant , SOLDATS de 14-18 Découvrir et collectionner les soldats de plomb de la grande guerre , Rosaires et couronnes de dévotion , REALISER SON TRAIN ELECTRIQUE LA GRANDE EPOPEE DU TRAIN HISTOIRE ET TECHNOLOGIE , 222 GARANTI , MARÉCHAUX D'EMPIRE GÉNÉRAUX ET FIGURES HISTORIQUES


HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif - 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 395291644


MARKPLUS INTERNATIONAL - 46, RUE DECAMPS - 75116 - PARIS - France


Inscription le 11 juin 2001 - Transmission totale de propriété n°324974 - Publication au BOPI 2001-06-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-02

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

Renouvellement sans limitation le 26 juin 2009 n°2411342 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-06-26

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques - disques compacts à mémoire morte - disques compacts - vidéo-disques - disques magnétiques - disques optiques - disques optiques compacts - disques optiques numériques - disquettes - logiciels - cassettes - vidéo - cassettes-audio. Carton et produits en ces matières, à savoir billets ; enseignes en papier ou en carton ; boites en papier ; cartonnages ; produits de la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles ; affiches ; enveloppes ; cartes postales. Matériel d'instruction sous forme de jeux - cartes à jouer. Produits de l'imprimerie : livres, revues, journaux, bandes dessinées, périodiques ; dictionnaires ; fascicules ; livrets ; prospectus ; photographies. Jeux et jouets. Abonnement de journaux. Edition de livres, de revues, de jeux. Edition sur tout supports à savoir disques optiques compacts visuels et audiovisuels ; édition musicale. Divertissements radiophoniques, par télévision ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.