Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLLECTION manga DVD
HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif

Numéro de dépôt :
3236459
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2023
COLLECTION manga DVD de HACHETTE COLLECTIONS

Présentation de la marque COLLECTION manga DVD

Déposée le 15 juillet 2003 par HACHETTE COLLECTIONSTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COLLECTION manga DVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est HACHETTE COLLECTIONSTODO domicilié(e) 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 291 644 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DIPTIC, domicilié(e) 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France.

La marque COLLECTION manga DVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3236459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLLECTION manga DVD est expirée depuis le 15 juillet 2023.

HACHETTE COLLECTIONS a également déposé les autres marques suivantes : ELEVER SON ENFANT , L'ART DE LA CALLIGRAPHIE , Patchwork , MON ATELIER PATISSERIE , Maille BOX MES CREATIONS TRICOT FACILE , L'alphabet en s'amusant , SOLDATS de 14-18 Découvrir et collectionner les soldats de plomb de la grande guerre , Rosaires et couronnes de dévotion , REALISER SON TRAIN ELECTRIQUE LA GRANDE EPOPEE DU TRAIN HISTOIRE ET TECHNOLOGIE , 222 GARANTI


HACHETTE COLLECTIONS, Société en Nom Collectif - 43 Quai de Grenelle - 75015 - PARIS - France - SIREN 395291644


DIPTIC, - 17-21 rue Saint Fiacre Cabinet DIPTIC - 75002 - Paris - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2013 n°2532816 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-20

Inscription le 21 juillet 2020 - Constitution de mandataire n°790973 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), photographiques, cinématographiques et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports électroniques, optiques, magnétiques d'informations et/ou de données (textes, sons, images fixes ou animées) quelqu'en soit le mode d'enregistrement (numérique ou analogique) de consultation ou de transmission ; cassettes magnétiques, vidéo et laser ; disques acoustiques ; bandes vidéo ; disquettes informatiques ; vidéo disques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disques compacts interactifs ; programmes d'ordinateur et programmes enregistrés, logiciels et progiciels quel qu'en soit le support ; logiciels interactifs ; disque virtuel digital (D.V.D.) ; équipement pour le traitement et la consultation de l'information et de données ; ordinateurs et ordinateurs portables ; périphériques d'ordinateur ; livres électroniques ; cartes électroniques et cartes d'extension pour microordinateurs ; stylos magnétiques, stylos magnéto-optiques ; stylos électroniques. Papier et carton bruts ou mi-ouvrés ou pour la papeterie ; produits de l'imprimerie ; almanachs ; imprimés, journaux, magazines et périodiques, revues professionnelles, livres ; articles pour reliure ; photographies ; collections de fiches en papier ou en carton ayant pour thème les [Manga] ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets ; stylos et crayons ; tapis de souris ; autocollants et décalcomanies (articles de papeterie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; calendriers ; cavaliers pour fiches ; écussons (cachets en papier) ; marques pour livres ; serre-livres ; photogravures ; cartes magnétiques prépayées en carton ; cartes à gratter sécurisées en papier ou en carton ; cartes postales ; représentations et reproductions graphiques. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications et transmission d'informations, de données, de sons, d'images et de textes par tous moyens téléinformatiques et plus généralement quelqu'en soit le medium connu ou non ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission et diffusion de programmes multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non) ; services de messagerie électronique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de messages ; communication radiophonique, télévisuelle, par câble et par satellite ; transmission d'images et de messages assistés par ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans une banque de données ; transmission de données, sons, images et textes par et sur l'Internet. Services d'enseignement, d'éducation, de formation, de divertissement ou de récréation sur tout support et notamment tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution, (notamment service télématique, messagerie électronique, service de transmission d'informations d'une base de données, jeux téléphoniques (autres que publicitaires), édition de textes, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques et plus généralement de toute publication autres que textes publicitaires, y compris publications électroniques et numériques ; édition de cédérom et de cédéi ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires et de symposiums ; production, postproduction et montage de programmes cinématographiques, radiophoniques et de télévision ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de loteries et de jeux en tous genres (autres que publicitaires), radiophoniques, télévisés et sur l'Internet ; production, montage, location et édition de films, de films sur bandes vidéo, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de texte et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non, à usage interactif ou non), de disques et de compilations musicales sur tout support, y compris les supports numériques, cédéroms et cédéi ; services d'édition, d'enregistrement et de reproductions des sons et des images ; services de réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; production organisation et représentation de spectacles ; divertissements radiophoniques, télévisés et sur l'Internet, prêt de livres ; organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ; services de reportages photographiques et services de critiques littéraires ou artistiques (en matière d'éducation et de divertissement).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.