Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
HACHETTE COLLECTIONS S.n.c. -

Numéro de dépôt :
3091193
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2011
Marque figurative de HACHETTE COLLECTIONS S.n.c

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 2001 par HACHETTE COLLECTIONS S.n.c auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est HACHETTE COLLECTIONS S.n.c. -, domicilié(e) 58, rue Jean Bleuzen, 92170 Vanves - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Christine Auffray - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091193.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2011.

HACHETTE COLLECTIONS S.n.c a également déposé les autres marques suivantes : ALBATROS , RÉFÉRENCE DU COLLECTIONNEUR , CONSTRUIRE LE PEN DUICK DECOUVREZ L'EPOPEE D'ERIC TABARLY ET L'UNIVERS DE LA VOILE , ART DE LA TABLE & PORCELAINES DE COLLECTION TOUT LE RAFFINEMENT DES SOUPIERES D'ANTAN , HÉROÏNES FANTASY LES TERRES DE CALANHEL , VOITURES DE SPORT 1/18E , PC MODE D'EMPLOI , LA GRANDE AVENTURE DE LA NAVIGATION DU XVIIIE SIECLE A NOS JOURS , DU CÔTÉ DE LA DÉCOUVERTE , L'ART DES OEUFS EN PIERRE CONNAITRE ET DECOUVRIR LES RICHESSES DE LA TERRE


HACHETTE COLLECTIONS S.n.c. - - 58, rue Jean Bleuzen, 92170 Vanves - France


Madame Christine Auffray - France


Inscription le 14 février 2002 - Transmission totale de propriété n°341115 - Publication au BOPI 2002-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images. Tous supports d'enregistrements magnétiques, optiques, numériques, disques acoustiques, disques compacts à mémoire morte disques compacts, vidéo-disques, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compacts, disques optiques numériques, disquettes, logiciels, cassettes-vidéo, cassettes-audio, bandes vidéo, films, dessins animés. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) enseignes en papier ou en carton ; cartonnages produits de la papeterie ; articles de bureau à l'exception des meubles, agendas, almanach, affiches, enveloppes, pochettes pour emballage en papier ; cartes postales, matériel d'instruction ou d'enseignement à savoir tous produits de l'imprimerie à caractère ludique, cartes à jouer ; produits de l'imprimerie ; livres, revues, journaux, bandes dessinées, périodiques, dictionnaires, fascicules, livrets, prospectus, fiches illustrées et imprimées, photographies. Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Décorations pour arbres de Noël. Télécommunications, agences de presses et d'informations, (nouvelles), communications radiophoniques, télévisuelles, télégraphiques télématiques, téléphoniques ou par réseaux d'ordinateurs et notamment communications (service de transmission) d'informations ayant trait à l'édition, transmission d'information par téléscripteur, transmission de messages et de vidéo-grammes, services de transmission d'information techniques spécialisées par voie télématique, services de transmission d'informations, d'images de sons par centres serveurs, services de transmissions d'informations par réseaux d'ordinateurs. Edition d'imprimés, de livres, de revues, de journaux, de jeux. Edition sur tous supports numériques, magnétiques, eptiques, prêt de livres. Services d'enseignement, d'éducation de divertissement. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement. Divertissements radiophoniques ou télévisés ou par tous réseaux de communication, production de spectacles, de films, location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cnéma, de décors de théâtre, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs ; production de logiciels et/ou applications multimédia, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; filmage sur bandes vidéo, transmission d'informations éditioriales et touristiques sur Internet. Transmission d'informations par voie télématique sur réseaux nationaux et internationaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.