CAPGENE
Présentation de la marque CAPGENE
Déposée le 9 juillet 2001 par HACHE JEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPGENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CAPGENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110308.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPGENE est expirée depuis le 9 juillet 2011.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33
Inscription le 5 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509498 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-05