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Marques déposées par madame Hache Bernadette
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Formes –Informelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Formes –Informelles
Mme Hache Bernadette

Numéro de dépôt :
4042318
Date de dépôt :
21/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/10/2023
Formes –Informelles de Hache Bernadette

Présentation de la marque Formes –Informelles

Déposée le 21 octobre 2013 par madame Hache Bernadette auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Formes –Informelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est madame Hache Bernadette domicilié(e) Résidence la Henriade B22, 5 Allée Henrie de Navarre - 64320 - IDRON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Hache Bernadette domicilié(e) Résidence la Henriade B22, 5 Allée Henri de Navarre - 64320 - IDRON - France.

La marque Formes –Informelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Formes –Informelles est expirée depuis le 21 octobre 2023.


Mme Hache Bernadette - Résidence la Henriade B22, 5 Allée Henrie de Navarre - 64320 - IDRON - France


Mme Hache Bernadette - Résidence la Henriade B22, 5 Allée Henri de Navarre - 64320 - IDRON - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.