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Marques déposées par hacene zermani
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YAL MUSIC
Marque expirée - Marque en non vigueur

YAL MUSIC
hacene zermani

Numéro de dépôt :
3569062
Date de dépôt :
11/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2018
YAL MUSIC de hacene zermani

Présentation de la marque YAL MUSIC

Déposée le 11 avril 2008 par hacene zermani auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « YAL MUSIC »

Le déposant est hacene zermani domicilié(e) 97 avenue de la résistance,93340 LA RAINCY - 93340 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hacene zermani domicilié(e) 97 avenue de la résistance,93340 LE RAINCY - 93340 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 14 15 24 25 35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YAL MUSIC est expirée depuis le 11 avril 2018.

hacene zermani a également déposé les autres marques suivantes : ULIW


hacene zermani - 97 avenue de la résistance,93340 LA RAINCY - 93340 - France


hacene zermani - 97 avenue de la résistance,93340 LE RAINCY - 93340 - France


Inscription le 12 février 2009 - Rejet partiel n°490826 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 23 mai 2008 au BOPI 2008-21

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ; logiciels (programmes enregistrés) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Instruments de musique ; instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Couches en matières textiles ;

Publicité ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping.