Marque enregistrée - Marque en vigueur

HORLOSCAPHE
Monsieur hacene mouhoubi

Numéro de dépôt :
4407640
Date de dépôt :
25/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2027
HORLOSCAPHE de hacene mouhoubi

Présentation de la marque HORLOSCAPHE

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2017 par monsieur hacene mouhoubi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HORLOSCAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est monsieur hacene mouhoubi domicilié(e) 86 avenue aristid briand - 93320 - les pavillons sous bois - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mouhoubi hacene, Monsieur hacene mouhoubi domicilié(e) 86 avenue Aristide briand - 93320 - les pavillons sous bois - France.

La marque HORLOSCAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4407640.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HORLOSCAPHE arrivera à expiration en date du 25 novembre 2027.


Monsieur hacene mouhoubi - 86 avenue aristid briand - 93320 - les pavillons sous bois - France


mouhoubi hacene, Monsieur hacene mouhoubi - 86 avenue Aristide briand - 93320 - les pavillons sous bois - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Horlogerie et instruments chronométriques.