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Marques déposées par hacen smati
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BIO VERDURE ORGEVAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIO VERDURE ORGEVAL
hacen smati

Numéro de dépôt :
3539918
Date de dépôt :
27/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2017
BIO VERDURE ORGEVAL de hacen smati

Présentation de la marque BIO VERDURE ORGEVAL

Déposée le 27 novembre 2007 par hacen smati auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO VERDURE ORGEVAL »

Le déposant est hacen smati domicilié(e) 40 avenue pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, hacen smati domicilié(e) 40 avenue pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO VERDURE ORGEVAL est expirée depuis le 27 novembre 2017.


hacen smati - 40 avenue pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France


hacen smati - 40 avenue pasteur,78630 ORGEVAL - 78630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Inscription le 20 septembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°558681 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-20

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produit qui en sont issus.