Marque expirée - Marque en non vigueur

22000
HACCP Groupe SARL CS 10402

Numéro de dépôt :
3388023
Date de dépôt :
25/10/2005
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
25/10/2015
22000 de HACCP Groupe CS 10402

Présentation de la marque 22000

Déposée le 25 octobre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HACCP Groupe CS 10402 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « 22000 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HACCP Groupe CS 10402 domicilié(e) 2 bis rue Lamoricière,44104 NANTES Cedex 4 - 44104 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 198 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE BAYNAUD CS 10402 domicilié(e) 2 bis rue Lamorcière,44104 NANTES Cedex 4 - 44104 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 22000 est expirée depuis le 25 octobre 2015.

HACCP Groupe CS 10402 a également déposé les autres marques suivantes : MULTIREF


HACCP Groupe SARL CS 10402 - 2 bis rue Lamoricière,44104 NANTES Cedex 4 - 44104 - France - SIREN 405198243


STEPHANE BAYNAUD CS 10402 - 2 bis rue Lamorcière,44104 NANTES Cedex 4 - 44104 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 6 août 2013 - Transmission totale de propriété n°606056 - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-08-06

Conseil formation et expertise dans le domaine de la qualité et de la sécurité des aliments publicité publications de textes publicitaires courriers publicitaires publipostage diffusion de matériel publicitaire reproduction de documents publicité en ligne diffusion d'annonce publicitaires. ; Organisation et conduite de formations et audits dans le domaine de la qualité et de la sécurité des aliments production de supports papier et électronique pour les prestations de conseil de formation d'expertise d'audit dans le domaine de la qualité et de la sécurité des aliments. Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques, recherche et développement de nouveaux services.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.