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Marques déposées par monsieur HACCOUN STEPHANE
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SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE
M. HACCOUN STEPHANE

Numéro de dépôt :
3905177
Date de dépôt :
12/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2022
SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE de HACCOUN STEPHANE

Présentation de la marque SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE

Déposée le 12 mars 2012 par monsieur HACCOUN STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est monsieur HACCOUN STEPHANE domicilié(e) 01 ALLEE DU PASSEUR - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. HACCOUN STEPHANE domicilié(e) 01 ALLEE DU PASSEUR - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France.

La marque SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALON DE LA DéCO ET DE LA CHEMINéE est expirée depuis le 12 mars 2022.

HACCOUN STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : RENOVMAG


M. HACCOUN STEPHANE - 01 ALLEE DU PASSEUR - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


M. HACCOUN STEPHANE - 01 ALLEE DU PASSEUR - 93320 - LES PAVILLONS SOUS BOIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 13 mars 2013 - Rejet partiel n°596708 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-13

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