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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HACASA
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LA FOUACE DE SAINT FLOUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA FOUACE DE SAINT FLOUR
HACASA SARL, HACASA SARL

Numéro de dépôt :
3715973
Date de dépôt :
23/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2030
LA FOUACE DE SAINT FLOUR de HACASA

Présentation de la marque LA FOUACE DE SAINT FLOUR

Déposée le 23 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HACASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FOUACE DE SAINT FLOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-13 du 2 avril 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HACASA domicilié(e) 54 AVENUE DU LIORAN, 15100 SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 001 532 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, HACASA, SARL, Mme ARNAUD CHRISTINE domicilié(e) 54 AVENUE DU LIORAN, 15100 SAINT FLOUR - France.

La marque LA FOUACE DE SAINT FLOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3715973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FOUACE DE SAINT FLOUR arrivera à expiration en date du 23 février 2030.

HACASA a également déposé les autres marques suivantes : 123CRUCEROS , CRUCEROSNET , ABCRUCEROS , 123CROCIERE , 123CROISIERE , CROCIERENET , LE MACARON DE SAINT FLOUR , ABCROCIERE


HACASA SARL, HACASA SARL - 54 AVENUE DU LIORAN, 15100 SAINT FLOUR - France - SIREN 443001532


HACASA, SARL, Mme ARNAUD CHRISTINE - 54 AVENUE DU LIORAN, 15100 SAINT FLOUR - France


Publication - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738639 - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-02-04

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; oeufs, lait et produits laitiers ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever ; sucreries.