HACASA S.A. (Société Anonyme) C/o Etude de Me Pierre LIENARD notaire
Numéro de dépôt :
3268996
Date de dépôt :
22/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
22/01/2014
Présentation de la marque CRUCEROSNET
Déposée le 22 janvier 2004 par la Société Anonyme (SA) HACASA et C/o Etude de Me Pierre LIENARD notaire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « CRUCEROSNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-09 du 27 février 2004.
Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HACASA - France et C/o Etude de Me Pierre LIENARD notaire domicilié(e) Avenue de la Gare 10,1630 BULLE,SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE 3H715450-MFR-0007 CF/AR domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.
La marque CRUCEROSNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C/o Etude de Me Pierre LIENARD notaire - Avenue de la Gare 10,1630 BULLE,SUISSE - Suisse
Cabinet BEAU DE LOMENIE 3H715450-MFR-0007 CF/AR - 51, Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-27
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533591 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11
Inscription le 25 juillet 2011 - Gage constitué n°554158 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-25
Transmission d'informations relatives à l'organisation de croisières, de voyages, d'excursions, de séjours et aux agences de tourisme et de voyage, notamment sur les réseaux de communication mondiale (de type internet) ou à accès privé ou réservé (de type intranet), par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, électronique, par satellites. – organisation de croisières, de voyages, d'excursions, de séjours. – agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) et de voyage.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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