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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) hacasa le manoir des saveurs
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LE PAVE SANFLORAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PAVE SANFLORAIN
sarl hacasa le manoir des saveurs, sarl

Numéro de dépôt :
3717317
Date de dépôt :
26/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2020
LE PAVE SANFLORAIN de hacasa le manoir des saveurs

Présentation de la marque LE PAVE SANFLORAIN

Déposée le 26 février 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) hacasa le manoir des saveurs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE SANFLORAIN »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) hacasa le manoir des saveurs domicilié(e) 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 001 532 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl hacasa le manoir des saveurs domicilié(e) 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE SANFLORAIN est expirée depuis le 26 février 2020.


sarl hacasa le manoir des saveurs, sarl - 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France - SIREN 443001532


sarl hacasa le manoir des saveurs - 54 avenue du lioran - 15100 - SAINT FLOUR - France


Publication - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever.