Marque expirée - Marque en non vigueur

HAC 1872
HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP

Numéro de dépôt :
3458780
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2016
HAC 1872 de HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP

Présentation de la marque HAC 1872

Déposée le 23 octobre 2006 par la société HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAC 1872 »

Le déposant est la société HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP domicilié(e) 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 961 485 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAC FOOTBALL ASSOCIATION domicilié(e) 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HAC 1872 est expirée depuis le 23 octobre 2016.

HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP a également déposé les autres marques suivantes : HAVRE ATHLETIC CLUB 1872 , 1872 , HAC 1872


HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP - 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France - SIREN 437961485


HAC FOOTBALL ASSOCIATION - 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; tisanes ;

Quincaillerie métallique ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical)supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;

Biberons ; tétines de biberons ;

Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;

Photographies ; papier ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;

Gomme ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;

Tentes ; bâches ; matières textiles fibreuses brutes ;

Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; papiers peints ;

Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; sandwiches ; pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;

Organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;

Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ;

Salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; location de vêtements.