Déposée le 23 octobre 2006 par la société HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « HAC 1872 »
Le déposant est la société HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP domicilié(e) 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 961 485 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAC FOOTBALL ASSOCIATION domicilié(e) 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
HAC FOOTBALL ASSOCIATION SASP - 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France - SIREN 437961485
HAC FOOTBALL ASSOCIATION - 2 ROUTE DU CHATEAU,76700 ST LAURENT DE BREVEDENT - 76700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-44
Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; désinfectants ; tisanes ;
Quincaillerie métallique ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;
Signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical)supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; machines à calculer ; logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ;
Biberons ; tétines de biberons ;
Joaillerie ; bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; monnaies ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis à cigares ou à cigarettes en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; ustensiles de cuisine ou de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux ;
Photographies ; papier ; albums ; cartes ; livres ; calendrier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques) ;
Gomme ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;
Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ;
Couvertures de lit et de table ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; attaches ou fermetures pour vêtements ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; papiers peints ;
Jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; sandwiches ; pizzas ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares non en métaux précieux ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; émissions radiophoniques ou télévisées ;
Organisation de voyages ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ;
Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; service de jeux d'argent ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; crèches d'enfants ;
Salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ;
Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences de surveillance nocturne ; location de vêtements.
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