Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TROTTER
Numéro de dépôt :
1683351
Date de dépôt :
10/07/1991
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
10/07/2001
Présentation de la marque TROTTER
Déposée le 10 juillet 1991 par HABRAM Gerald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), la marque française « TROTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TROTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1683351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTER est expirée depuis le 10 juillet 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01