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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITERRE
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CPP 360o
Marque expirée - Marque en non vigueur

CPP 360o
HABITERRE société à responsabilité limitée
MONDERER DESIGN société de droit luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3556189
Date de dépôt :
15/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2018
CPP 360o de HABITERRE

Présentation de la marque CPP 360o

Déposée le 15 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITERRE et la société étrangère MONDERER DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CPP 360o »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITERRE domicilié(e) 14 rue Bixio,75007 PARIS - 75007 - France et la société étrangère MONDERER DESIGN domicilié(e) 16 Avenue la porte Neuve, BP 430 L 2014 LUXEMBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CPP 360o est expirée depuis le 15 février 2018.

HABITERRE a également déposé les autres marques suivantes : PEOPLE'SWALK , FTS FURNITURE TAGGING SYSTEM LE MOBILIER D'EXPOSITION QUI S'HABILLE , People'Swalk


HABITERRE société à responsabilité limitée - 14 rue Bixio,75007 PARIS - 75007 - France

MONDERER DESIGN société de droit luxembourgeois - 16 Avenue la porte Neuve, BP 430 L 2014 LUXEMBOURG - France - SIREN 4


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-29

Publication - Publication le 21 mars 2008 au BOPI 2008-12

Inscription le 19 août 2009 - Transmission totale de propriété n°504407 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-08-19

Publicité, décoration de vitrines, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire, distribution de matériel publicitaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, location de matériel publicitaire, location d'espaces publicitaires, promotion des ventes (pour des tiers), publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de vente au détail en magasins et de vente par correspondance de vêtements, chaussures, chapellerie, linge de maison, bijoux, horlogerie, cosmétiques, parfumerie, maroquinerie, sacs et bagages ; services de marketing, conseils concernant la vente au détail et l'établissement de magasins de vente au détail dans le domaine des produits précités, études marketing, études de marché, informations sur les ventes.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles, organisation de compétitions sportives, organisation de concours, organisation de spectacles, organisation et conduite de conférences, congrès colloques ; organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de spectacles, représentations de spectacles, représentations théâtrales.

Conception et développement de logiciels, création de sites Web pour des tiers, architecture d'intérieure, services de graphisme, de design.