Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFOREA LA CUISINE ET LE BAIN EN DIRECT
HABITEC Sarl

Numéro de dépôt :
95597516
Date de dépôt :
15/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2005

Présentation de la marque CONFOREA LA CUISINE ET LE BAIN EN DIRECT

Déposée le 15 novembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFOREA LA CUISINE ET LE BAIN EN DIRECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITEC domicilié(e) 9 rue de La Faye, 37000 TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 357 707 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITEC - France.

La marque CONFOREA LA CUISINE ET LE BAIN EN DIRECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95597516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFOREA LA CUISINE ET LE BAIN EN DIRECT est expirée depuis le 15 novembre 2005.

HABITEC a également déposé les autres marques suivantes : H. HABITEC Batisseur


HABITEC Sarl - 9 rue de La Faye, 37000 TOURS - France - SIREN 398357707


HABITEC - France


Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410279 - Publication au BOPI 2005-04-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Meubles, glaces, miroirs, ustensiles et récipients non électriques pour le ménage et la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué). Verrerie, porcelaine et faience à savoir: récipients à boire.Tâte-vin - vaisselle non en métaux précieux verres (récipients) nécessaires de toilette - ustensiles de toilette.Revêtements de sols et murs non en matière textile - Tapis - Paillassons services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).