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Marques déposées par Habitats des possibles
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Habitats des Possibles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Habitats des Possibles
Habitats des possibles, Association

Numéro de dépôt :
4311887
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
Habitats des Possibles de Habitats des possibles

Présentation de la marque Habitats des Possibles

Déposée le 3 novembre 2016 par Habitats des possibles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Habitats des Possibles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est Habitats des possibles, Association domicilié(e) 709 route des coteaux - 33550 - TABANAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitats des Possibles, Mme Delisle-Errard Florence domicilié(e) Laloubie, 709 RUE route des coteaux - 33550 - TABANAC - France.

La marque Habitats des Possibles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Habitats des Possibles arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.


Habitats des possibles, Association - 709 route des coteaux - 33550 - TABANAC - France


Habitats des Possibles, Mme Delisle-Errard Florence - Laloubie, 709 RUE route des coteaux - 33550 - TABANAC - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Formation ; production de films cinématographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.