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Marques déposées par la société Habitats de Haute-Alsace EPCI
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sérénis
Marque expirée - Marque en non vigueur

sérénis
Habitats de Haute-Alsace EPCI

Numéro de dépôt :
3500431
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2017
sérénis de Habitats de Haute-Alsace EPCI

Présentation de la marque sérénis

Déposée le 2 mai 2007 par la société Habitats de Haute-Alsace EPCI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « sérénis »

Le déposant est la société Habitats de Haute-Alsace EPCI domicilié(e) 73 Rue de Morat,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 755 518 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitats de Haute-Alsace domicilié(e) 73 Rue de Morat,68000 COLMAR - 68000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque sérénis est expirée depuis le 2 mai 2017.


Habitats de Haute-Alsace EPCI - 73 Rue de Morat,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 483755518


Habitats de Haute-Alsace - 73 Rue de Morat,68000 COLMAR - 68000 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-40

Inscription le 3 décembre 2007 - renonciation partielle n°466393 - Publication au BOPI 2007-12-03

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; entretien et réparation d'horlogerie ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.