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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, SA
SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, SA

Numéro de dépôt :
4340097
Date de dépôt :
22/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2027
Marque en couleurs, figurative de HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 22 février 2017 par la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE et la Société Anonyme (SA) SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-11 du 17 mars 2017.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 2 RUE DOCTEUR SIMON PIETRI - 04200 - SISTERON - France et la Société Anonyme (SA) SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE domicilié(e) 2 RUE DOCTEUR SIMON PIETRI - 04200 - SISTERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Mme. Corinne MICHELARD domicilié(e) 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4340097.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37 42 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 février 2027.

HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITATIONS HAUTE PROVENCE , (Marque figurative) , HABITATIONS HAUTE-PROVENCE GROUPE VALDURANCE HABITAT , H2P HABITATIONS DE HAUTE-PROVENCE , VALDURANCE HABITAT


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, SA - 2 RUE DOCTEUR SIMON PIETRI - 04200 - SISTERON - France

SCOP DE PRODUCTION DES ALPES DE HAUTE PROVENCE, SA - 2 RUE DOCTEUR SIMON PIETRI - 04200 - SISTERON - France


HABITATIONS DE HAUTE PROVENCE, Mme. Corinne MICHELARD - 2 RUE docteur Simon Piétri - 04000 - DIGNE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publication de textes publicitaires ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ;

Services juridiques ; médiation .