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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Habitation Saint Etienne
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SAINT ETIENNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT ETIENNE
Habitation Saint Etienne, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1732362
Date de dépôt :
08/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/03/2021

Présentation de la marque SAINT ETIENNE

Déposée le 8 mars 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Habitation Saint Etienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Habitation Saint Etienne domicilié(e) Habitation Saint Etienne - 97213 LE GROS MORNE - Martinique - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 035 303 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERBERT SMITH LLP, Alexandra NERI, Avocat domicilié(e) 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAINT ETIENNE est expirée depuis le 8 mars 2021.


Habitation Saint Etienne, Société par actions simplifiée - Habitation Saint Etienne - 97213 LE GROS MORNE - Martinique - France - SIREN 398035303


Cabinet HERBERT SMITH LLP, Alexandra NERI, Avocat - 66 Avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2000 n°2186122 - Publication au BOPI 2000-11-21

Inscription le 23 février 1998 - Transmission totale de propriété n°250290 - Publication au BOPI 1998-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Inscription le 25 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457629 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2011 n°2461276 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-01-26

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