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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITATION PERFORMANCE
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CONFLUENCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFLUENCE
HABITATION PERFORMANCE SAS

Numéro de dépôt :
4472208
Date de dépôt :
26/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2028
CONFLUENCE de HABITATION PERFORMANCE

Présentation de la marque CONFLUENCE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2018 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITATION PERFORMANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFLUENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-33 du 17 août 2018.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITATION PERFORMANCE domicilié(e) 10 Square des Lierres - 49300 - CHOLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITATION PERFORMANCE SAS, Monsieur FRANCK MOREAU domicilié(e) 10 SQUARE DES LIERRES - 49300 - CHOLET - France.

La marque CONFLUENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4472208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2028.


HABITATION PERFORMANCE SAS - 10 Square des Lierres - 49300 - CHOLET - France


HABITATION PERFORMANCE SAS, Monsieur FRANCK MOREAU - 10 SQUARE DES LIERRES - 49300 - CHOLET - France


Publication - Publication le 17 août 2018 au BOPI 2018-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Appareils pour la reproduction du son.