Déposée le 30 juin 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITATION PECOUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « HABITATION PECOUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-32 du 7 août 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITATION PECOUL domicilié(e) - 97218 - BASSE POINTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 533 823 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque HABITATION PECOUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98739509.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HABITATION PECOUL arrivera à expiration en date du 30 juin 2028.
HABITATION PECOUL, Société par actions simplifiée - 97218 - BASSE POINTE - France - SIREN 344533823
CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 6 février 2008 n°2363116 - Publication au BOPI 2008-02-06
Inscription le 10 juin 2008 - Changement de nature juridique n°475309 - Publication au BOPI 2008-06-10
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-50
Publication - Publication le 7 août 1998 au BOPI 1998-32
Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2018 n°2686584 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-07-02
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, plats préparés, plats cuisinés. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés, plats cuisinés. Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ; plats préparés, plats cuisinés.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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