Marque enregistrée - Marque en vigueur

HABITATION CERON
Habitation ceron, Société par action simplifiée

Numéro de dépôt :
4207701
Date de dépôt :
07/09/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/09/2025
HABITATION CERON de Habitation ceron

Présentation de la marque HABITATION CERON

Déposée le 7 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Habitation ceron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « HABITATION CERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-40 du 2 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Habitation ceron domicilié(e) Habitation ceron - 97250 - LE PRECHEUR MARTINIQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 180 957 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitation ceron, Mme Marraud des Grottes Laurence domicilié(e) Habitation ceron - 97250 - LE PRECHEUR MARTINIQUE - France.

La marque HABITATION CERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITATION CERON arrivera à expiration en date du 7 septembre 2025.


Habitation ceron, Société par action simplifiée - Habitation ceron - 97250 - LE PRECHEUR MARTINIQUE - France - SIREN 805180957


Habitation ceron, Mme Marraud des Grottes Laurence - Habitation ceron - 97250 - LE PRECHEUR MARTINIQUE - France


Publication - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; limonades ; nectars de fruit ; sodas.