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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT
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RAFALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

RAFALE
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4189364
Date de dépôt :
15/06/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/06/2025
RAFALE de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque RAFALE

Déposée le 15 juin 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RAFALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280 Avenue des platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCAT JURISCONSEIL, Mme MOSCATO vanessa domicilié(e) 20 Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque RAFALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4189364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAFALE arrivera à expiration en date du 15 juin 2025.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , BOMAT300 EXCELLENCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL - 1280 Avenue des platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCAT JURISCONSEIL, Mme MOSCATO vanessa - 20 Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Couleurs, vernis, produits solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration de tous supports, matières tinctoriales, colorants, mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures), peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; laques (peintures) ; teintures (couleurs) pour apprêt ;

Toute forme de publicité, gestion et administration commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses accessoires.