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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4299410
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2026
Marque figurative de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS JURISCONSEIL, Me Vanessa MOSCATO domicilié(e) 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299410.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , BOMAT300 EXCELLENCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL - 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCATS JURISCONSEIL, Me Vanessa MOSCATO - 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Peintures (à l'exception des peintures isolantes), couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la détérioration de tous supports, matières tinctoriales ; colorants ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, teintures (couleurs pour apprêt, enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, savons, décapants, détergents pour le nettoyage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints.