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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT
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hb PROVOCATEUR DE COULEURS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

hb PROVOCATEUR DE COULEURS
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4299403
Date de dépôt :
15/09/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/09/2026
hb PROVOCATEUR DE COULEURS de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque hb PROVOCATEUR DE COULEURS

Déposée le 15 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « hb PROVOCATEUR DE COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-40 du 7 octobre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS JURISCONSEIL, Me Vanessa MOSCATO domicilié(e) 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque hb PROVOCATEUR DE COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hb PROVOCATEUR DE COULEURS arrivera à expiration en date du 15 septembre 2026.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , BOMAT300 EXCELLENCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL - 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCATS JURISCONSEIL, Me Vanessa MOSCATO - 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Enregistrement avec modification - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2017-01

Peintures (à l'exception des peintures isolantes), couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la détérioration de tous supports, matières tinctoriales ; colorants ; mordants ; résines naturelles à l'état brut, teintures (couleurs pour apprêt, enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser, savons, décapants, détergents pour le nettoyage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textiles, carpettes, papiers peints.