Marque enregistrée - Marque en vigueur

hb provocateur de couleurs
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4251787
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
hb provocateur de couleurs de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque hb provocateur de couleurs

Déposée le 24 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « hb provocateur de couleurs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280, Avenues des Platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS JURISCONSEIL, Mme Vanessa MOSCATO domicilié(e) 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque hb provocateur de couleurs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hb provocateur de couleurs arrivera à expiration en date du 24 février 2026.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , BOMAT300 EXCELLENCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, Société à responsabilité limitée - 1280, Avenues des Platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCATS JURISCONSEIL, Mme Vanessa MOSCATO - 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; couleurs, vernis, laques (peintures) produits solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la détérioration de tous supports, matières tinctoriales ; colorants ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; teintures (couleurs pour apprêt, enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser, abraser ; savons, décapants, détergents pour le nettoyage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, moquettes et autres revêtements de sol ; tentures murales non en matières textile, carpettes, papiers peints.