Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESPRIT SOL
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4266583
Date de dépôt :
21/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/04/2026
ESPRIT SOL de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque ESPRIT SOL

Déposée le 21 avril 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESPRIT SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS JURISCONSEIL, Maître Vanessa MOSCATO domicilié(e) 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque ESPRIT SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4266583.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPRIT SOL arrivera à expiration en date du 21 avril 2026.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , BOMAT300 EXCELLENCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL - 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCATS JURISCONSEIL, Maître Vanessa MOSCATO - 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Parquets.