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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT
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Esprit Sol
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Esprit Sol
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4222430
Date de dépôt :
02/11/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/11/2025
Esprit Sol de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque Esprit Sol

Déposée le 2 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Esprit Sol » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS JURISCONSEIL, Mme Vanessa MOSCATO domicilié(e) 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Esprit Sol a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4222430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit Sol arrivera à expiration en date du 2 novembre 2025.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , BOMAT300 EXCELLENCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL - 1280, Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCATS JURISCONSEIL, Mme Vanessa MOSCATO - 20, Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665507 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Revêtements de sols PVC et dalles thermo-plastiques pour une utilisation relative aux travaux de construction et de rénovation.