Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOMAT300 EXCELLENCE
HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL

Numéro de dépôt :
4073603
Date de dépôt :
28/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/02/2024
BOMAT300 EXCELLENCE de HABITATION BATIMENT FINANCEMENT

Présentation de la marque BOMAT300 EXCELLENCE

Déposée le 28 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BOMAT300 EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-13 du 28 mars 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITATION BATIMENT FINANCEMENT domicilié(e) 1280 Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 559 446 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS JURISCONSEIL, Mme MOSCATO Vanessa domicilié(e) 20 Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque BOMAT300 EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4073603.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOMAT300 EXCELLENCE est expirée depuis le 28 février 2024.

HABITATION BATIMENT FINANCEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Couleurs , NATURE & PEINTURE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX STUCCO MARMORINO , Hydralkyd , SILEA , Halo , HB Provocateur de couleurs , hb PROVOCATEUR DE COULEURS , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX VEILCALCE , LINEA CALCE LA COLLECTION DES CHAUX PRIMER MINERAL GRANITÉ


HABITATION BATIMENT FINANCEMENT, SARL - 1280 Avenue des Platanes - 34970 - LATTES - France - SIREN 452559446


AVOCATS JURISCONSEIL, Mme MOSCATO Vanessa - 20 Avenue Victor Hugo - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Enregistrement sans modification - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Couleurs, vernis, produits solvants, pour la peinture ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration de tous supports, matières tinctoriales ; colorants ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; enduits (peintures) ; peintures (à l'exception des peintures isolantes) ; laques (peintures) ; teintures (couleurs) pour apprêt ;

Peintures isolantes ;

Toute forme de publicité, gestion et administration commerciale dans le domaine de la peinture et de tous ses accessoires.