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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT +
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MAISONS SMILE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MAISONS SMILE
HABITAT +, SARL

Numéro de dépôt :
4152425
Date de dépôt :
29/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/01/2025
MAISONS SMILE de HABITAT +

Présentation de la marque MAISONS SMILE

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT + auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISONS SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-08 du 20 février 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT + domicilié(e) 713 Grande Rue - 01700 - MIRIBEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michaud Avocats, M. Pierre-Henry MICHAUD domicilié(e) Le Prémium, 131 Boulevard Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France.

La marque MAISONS SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4152425.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISONS SMILE arrivera à expiration en date du 29 janvier 2025.

HABITAT + a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT + , habitat de l'ill


HABITAT +, SARL - 713 Grande Rue - 01700 - MIRIBEL - France


Cabinet Michaud Avocats, M. Pierre-Henry MICHAUD - Le Prémium, 131 Boulevard Stalingrad - 69100 - VILLEURBANNE - France


Publication - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Constructions d'édifices permanents, service d'étanchéité (construction).