HABITAT PREFERENCE L'HABITAT PAR COEUR
Présentation de la marque HABITAT PREFERENCE L'HABITAT PAR COEUR
Déposée le 16 juillet 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « HABITAT PREFERENCE L'HABITAT PAR COEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque HABITAT PREFERENCE L'HABITAT PAR COEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1455480.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT PREFERENCE L'HABITAT PAR COEUR est expirée depuis le 16 juillet 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-34