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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT SOLAIRE FRANCE
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HABSOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABSOL
SAS HABITAT SOLAIRE FRANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3729132
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
HABSOL de HABITAT SOLAIRE FRANCE

Présentation de la marque HABSOL

Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT SOLAIRE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HABSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-20 du 21 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HABITAT SOLAIRE FRANCE domicilié(e) 0 ZAC LES CHAMPS DE LESCAZE - 47310 - ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 902 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS HABITAT SOLAIRE FRANCE domicilié(e) 0 ZAC LES CHAMPS DE LESCAZE - 47310 - ROQUEFORT - France.

La marque HABSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3729132.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABSOL est expirée depuis le 9 avril 2020.

HABITAT SOLAIRE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : HABITAT SOLAIRE


SAS HABITAT SOLAIRE FRANCE, SAS - 0 ZAC LES CHAMPS DE LESCAZE - 47310 - ROQUEFORT - France - SIREN 519902795


SAS HABITAT SOLAIRE FRANCE - 0 ZAC LES CHAMPS DE LESCAZE - 47310 - ROQUEFORT - France


Publication - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.