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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT SERVICE PROMOTION
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POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION
HABITAT SERVICE PROMOTION, SARL

Numéro de dépôt :
3865824
Date de dépôt :
10/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2021
POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION de HABITAT SERVICE PROMOTION

Présentation de la marque POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION

Déposée le 10 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT SERVICE PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-44 du 4 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT SERVICE PROMOTION domicilié(e) 3 Rue Pégase - 67960 - ENTZHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 905 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAGENBACH Clément domicilié(e) 3 Rue Pégase - 67960 - ENTZHEIM - France.

La marque POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3865824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLYLIGNE GROUPEMENT DE CONCEPTION est expirée depuis le 10 octobre 2021.


HABITAT SERVICE PROMOTION, SARL - 3 Rue Pégase - 67960 - ENTZHEIM - France - SIREN 383905148


HAGENBACH Clément - 3 Rue Pégase - 67960 - ENTZHEIM - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.