Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE SAINE
Habitat Santé Environnement, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4050828
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/11/2023
ECOLE SAINE de Habitat Santé Environnement

Présentation de la marque ECOLE SAINE

Déposée le 28 novembre 2013 par l'association loi 1901 Habitat Santé Environnement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ECOLE SAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Habitat Santé Environnement domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 548 795 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat Santé Environnement domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France.

La marque ECOLE SAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050828.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SAINE est expirée depuis le 28 novembre 2023.

Habitat Santé Environnement a également déposé les autres marques suivantes : CRECHE SAINE , habitat santé environnement , HSE Scientifique


Habitat Santé Environnement, Association loi 1901 - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France - SIREN 494548795


Habitat Santé Environnement - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22

Applications pour Smartphones et tablettes, logiciels informatiques.

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; livres, journaux, magazines, prospectus, brochures, affiches, albums, calendrier, cartes ; articles pour l'écriture ; articles pour reliures ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; outils et matériel d'instruction, d'enseignement (à l'exception des appareils) et de sensibilisation et mallettes pédagogiques, caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de société, jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Jeux électroniques, jeux éducatifs, jeux vidéos, jeux sur Internet, applications pour Smartphones et tablettes, logiciels informatiques ;

Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information, conseil et sensibilisation dans le domaine de l'environnement, du développement durable, de la santé environnementale et de la qualité de l'air à buts publicitaire ou commercial ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mallettes, certificats, attestations) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel, malettes et de panneaux publicitaires ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées ;

Services d'enseignement, d'éducation ; formation ; sensibilisation ; informations et divertissement ; activités éducatives et culturelles ; services de loisirs, de jeu, édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, photos, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues, outil et mallettes pédagogiques et de tous supports d'informations ; montage et production multimédia notamment de films, bandes vidéos, reportages, applications pour Smartphone ou tablette, logiciels éducatifs, prêts de livres et mallettes ; micro-édition ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; organisation de loteries, services de jeu.