Habitat Santé Environnement – HSEN, Association loi 1901
Numéro de dépôt :
4053719
Date de dépôt :
11/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2023
Présentation de la marque NETTOYAGE SAIN
Déposée le 11 décembre 2013 par l'association loi 1901 Habitat Santé Environnement – HSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NETTOYAGE SAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-01 du 3 janvier 2014.
Le déposant est l'association loi 1901 Habitat Santé Environnement – HSEN domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 548 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat Santé Environnement – HSEN domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France.
La marque NETTOYAGE SAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Habitat Santé Environnement – HSEN, Association loi 1901 - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France - SIREN 494548795
Habitat Santé Environnement – HSEN - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France
Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667833 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; certificats, affiches, albums, calendrier, cartes ; articles pour l'écriture ; articles pour reliures ; photographies ; boîtes en carton ou en papier ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; sacs et sachets en papier pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage). Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de société, jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport). Jeux électroniques, jeux éducatifs, jeux vidéos, jeux sur Internet.
Publicité notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mallettes, certificats, attestations) ; mise à jour de documentation publicitaire ; courrier publicitaire ; promotion des ventes et promotion commerciale ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs, à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; organisation, recherche et location d'espaces et de temps de publicité pour des tiers, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; affichage ; location de matériel, malettes et de panneaux publicitaires ; recherche et étude de marché ; études et informations statistiques ; sondages d'opinion ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; reproduction de documents ; gestion (comptabilisation, administration), analyse, traitement d'informations commerciales dématérialisées et sécurisées ;
Construction d'édifices permanents, des maison ou bâtiments publics. Informations et conseil en matière de construction. Rénovation de vêtements. Repassage du linge. Restauration de mobilier.
Services d'enseignement, d'éducation ; et divertissement ; activités éducatives et culturelles ; services de loisirs, de jeu, prêts de livres et organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions, de salons, d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; organisation de loteries, services de jeu ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques ; étude de projets techniques et référentielles.
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