Habitat Santé Environnement – HSEN, Association loin 1901
Numéro de dépôt :
4233599
Date de dépôt :
14/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
14/12/2025
Présentation de la marque Maternité Saine HSEN
Déposée le 14 décembre 2015 par la société Habitat Santé Environnement – HSEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Maternité Saine HSEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-01 du 8 janvier 2016.
Le déposant est la société Habitat Santé Environnement – HSEN domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 548 795 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Habitat Santé Environnement – HSEN, M. Weissmann Ragnar domicilié(e) 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France.
La marque Maternité Saine HSEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4233599.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maternité Saine HSEN arrivera à expiration en date du 14 décembre 2025.
Habitat Santé Environnement – HSEN a également déposé les autres marques suivantes : Cartable Sain , NETTOYAGE SAIN
Habitat Santé Environnement – HSEN, Association loin 1901 - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France - SIREN 494548795
Habitat Santé Environnement – HSEN, M. Weissmann Ragnar - 4 bis chemin des Barthes - 33550 - LE TOURNE - France
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-16
Publicité, notamment dans la presse, à la radio, à la télévision et/ou sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; information, conseil et sensibilisation (publicité) dans le domaine de la santé environnementale, la qualité de l'air, l'environnement ou le développement durable, à buts publicitaire ou commercial ; organisation d'expositions, d'événements festifs, à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion d'annonces et de matériel publicitaires ; distribution de matériel publicitaire (notamment tracts, prospectus, imprimés, échantillons, mallettes, certificats, attestations, affichage) ; édition et publication de textes et/ou d'images publicitaires sous toutes leurs formes ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires ; location de matériel, mallettes et de panneaux publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; promotion (publicité) d'une démarche de santé environnementale et de développement durable au sein des maternités, des établissements de santé et médico-sociaux (public, privé, PSPH) ;
Construction d'édifices permanents, des maison ou bâtiments publics, des des établissements de santé et médico-sociaux ; informations et conseil en matière de construction et d'aménagement des maternités ; supervision (direction) de travaux de construction et d'aménagement ; écoconstruction, nettoyage de bâtiment respectueux de l'environnement, désinfection ;
Éducation ; formation ; sensibilisation (éducation) ; publication de livres ; informations en matière d'éducation et de divertissement ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et/ou publication, y compris sur les réseaux mondiaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), notamment de textes, illustrations, photos, livres, revues, journaux, périodiques, magazines, catalogues, outil et mallettes pédagogiques et de tous supports d'informations ; montage et production multimédia notamment de films, bandes vidéos, reportages, applications pour Smartphone ou tablette, logiciels éducatifs, prêts de livres ; micro-édition ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions ou d'événements festifs à buts culturel ou éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; éducation et formation des professionnels de santé et des patients pour des gestes écoresponsables et à la santé environnementale en maternité ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques et référentielles ; consultations, services de conseil, audits et mesures de paramètres en matière de nettoyage, cosmétiques, matériaux de construction et de décoration, qualité de l'air intérieur, santé environnementale, développement durable, achats écoresponsables ; attribution des certificats et labels suite à des audits, diagnostics, expertises techniques ;
Services médicaux ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées, établissements de santé et maternités respectant une approche de santé environnementale, une démarche de développement durable ou de responsabilité sociale (RSE), notamment en matière de construction et aménagement, qualité de l'air intérieur, nutrition, nettoyage, désinfection, cosmétiques, jouets et doudous, médicaments, dispositifs médicaux, achats responsables, énergie, eau, déchets, effluents, management durable.
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